Constitution de la république fédérale de risenburg

(formulé le 20 janvier 2023)

Le préambule

Nous, citoyens de risenburg, nous avons créé cette constitution pour la république fédérale de risenburg, afin de poursuivre tout ce qui est bon dans le monde et de défendre la liberté, l’intérêt public, les droits de l’homme et l’état de droit, afin que les générations suivantes puissent jouir d’un développement libre et complet.

La république fédérale de risenburg a été fondée par la volonté du créateur, et quiconque ne reconna?t pas son existence est l’apostasie du créateur.

République de

Article premier la république fédérale de riensburg se compose librement de la volonté des citoyens de freutheld, de kustende, de mittelland, d’adrias et de casiel, unie et indivisible.

La différence citoyenne

Article 2. Les citoyens de la république fédérale de risenburg sont divisés en assemblées primaires de district pour l’exercice de leur souveraineté.

Article 3. Les citoyens de la république fédérale de risenburg sont divisés pour des raisons administratives et judiciaires en comtés, préfectures et villes et villages.

éligibilité des citoyens

Article 4. La citoyenneté de la république fédérale de senburg est accordée à quiconque se déclare publiquement citoyen de la république fédérale de risenburg le 21 janvier 2023 à 0 heures 0 minutes 0 secondes du calendrier grégorien;

La citoyenneté de la république fédérale d’allemagne est accordée à toute personne agée d’au moins vingt et un ans, née et domiciliée en république fédérale d’allemagne;

Tout étranger agé d’au moins vingt et un ans, domicilié en république fédérale de risenburg depuis plus de dix ans et vivant de son travail,

La citoyenneté de la république fédérale de sembourg est accordée aux personnes ayant des biens, aux personnes mariées, aux personnes adoptant des enfants ou aux personnes agées à charge;

Enfin, tout homme étranger reconnu digne de la république par l’assemblée législative et admis volontairement, obtient la citoyenneté de la république fédérale de sembourg.

Article 5. L’exercice des droits des citoyens est perdu pour:

Pour avoir re?u une charge ou un don d’un gouvernement incrédule;

Les personnes qui n’ont pas repris leurs droits après avoir été condamnées à une peine humiliante ou à une peine corporelle.

Article 6. L’exercice des droits des citoyens cesse pour les raisons suivantes:

A été déclaré coupable;

Par jugement par défaut, dans la mesure où celui-ci n’a pas encore été annulé.

La souveraineté des citoyens

Article 7. Les citoyens souverains comprennent tous les citoyens de la république fédérale de risenburg.

Article 8 les représentants élus directement par les citoyens.

Article 9. Les citoyens délèguent aux électeurs l’élection de l’administrateur, de l’arbitre public, du juge pénal et du juge de la cour.

Article 10 loi approuvée par les citoyens.

La conférence junior

Article 11. La première session est composée de citoyens résidant dans les districts pour une période de six mois.

Article 12. La première session est composée d’au moins deux cents et au maximum de six cents citoyens appelés à voter.

Article 13. Il est constitué lorsque le premier conseil élit un président, plusieurs secrétaires et plusieurs scrutateurs.

Article 14. La première séance a le droit de maintenir l’ordre.

Article 15. Aucune personne ne peut être présente avec une arme.

Article 16. L’élection a lieu soit par écrit, soit oralement, selon le choix de chacun des bureaux de scrutin.

Article 17. La première session ne peut en aucun cas prescrire un mode de scrutin uniforme.

Article 18 le scrutateur enregistre les votes des citoyens qui ne savent pas écrire et qui souhaitent voter par écrit.

Article 19 le vote sur l’application de la loi est exprimé par oui ou non.

Article 20. La résolution de la première session est proclamée comme suit: Les citoyens de la session junior ont des électeurs... Les gens ont voté pour ou contre, la majorité pour... .

Représentation des citoyens

Article 21 la population est la seule base de représentation des citoyens.

Article 22 produit un représentant par tranche de 40 000 personnes.

Article 23. Un représentant est élu directement pour chaque association de plusieurs sessions primaires dont la population est comprise entre 39 000 et 41 000 habitants.

Article 34 l’élection se fait à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Article 25. Chaque première conférence compte ses votes et envoie un commissaire au lieu désigné le plus modéré pour dénombrer le total des votes.

Article 26. Si le premier tour n’aboutit pas à la majorité absolue, il est procédé à un second tour, élu entre les deux citoyens qui ont recueilli le plus grand nombre de suffrages.

Article 27. En cas d’égalité des voix, réélu ou élu, l’a?né a la priorité. Pour la même année, par tirage au sort.

Article 28. Toute personne de la république fédérale risenburg qui peut exercer sa citoyenneté sur le territoire de la république est élue.

Article 29 chaque député est le représentant des citoyens de la nation.

Article 30. En cas de non-acceptation, de démission, d’empêchement ou de décès d’un délégué, celui-ci est remplacé par un autre élu par les assemblées primaires qui l’ont élu.

Article 31. Un député démissionnaire ne peut quitter ses fonctions qu’après la prise de fonctions de son successeur.

Article 32 les citoyens de la république fédérale de risenburg se réunissent le 1er mai de chaque année.

Article 33 les élections ont lieu à cette date, quel que soit le nombre de citoyens ayant le droit de vote.

Article 34. La première assemblée se réunit en session extraordinaire à la demande d’un cinquième de ses citoyens ayant le droit de vote.

Article 35. Dans ce cas, la Réunion est convoquée par le gouvernement municipal du lieu habituel de Réunion.

Article 36. Ces réunions extraordinaires ne peuvent avoir lieu que lorsque la moitié des citoyens ayant le droit de vote est atteinte et qu’un citoyen de plus est présent.

Une conférence électorale

Article 37 les citoyens réunis en séance primaire éliront un électeur pour 200 personnes, présentes ou non; Deux sont élus entre 200 et 400 personnes; Quatre cents à six cents élus trois.

Article 38. L’assemblée électorale se réunit et est élue dans les mêmes conditions que lors de la première session.

L’assemblée législative

Article 39. L’assemblée législative est unie et indivisible et permanente.

Article 40 la durée de la session est d’un an.

Article 41 rassemblement le 1er juillet.

Article 42: l’assemblée des citoyens ne peut être constituée que par au moins la moitié et un député de plus.

Article 43. Le député ne peut à aucun moment poursuivre, poursuivre ou juger pour les opinions qu’il a exprimées au sein de l’assemblée législative.

Article 44: dans les affaires pénales, le représentant peut être détenu pour un délit criminel; Toutefois, aucun titre de détention ou de détention ne peut être délivré à un député sans l’autorisation de l’assemblée législative.

Séance de l’assemblée législative

Article 45 les réunions de l’assemblée des citoyens sont publiques.

Article 46 les procès-verbaux du parlement sont imprimés.

Article 47: l’assemblée des citoyens ne peut pas délibération sans la présence d’au moins deux cents membres.

Article 48: l’assemblée des citoyens ne peut refuser la parole à un de ses membres qui la demande à son tour.

Article 49. Les délibérations de l’assemblée des citoyens dépendent de la majorité des voix présentes.

Article 50 cinquante députés ont le droit de demander un appel nominal.

Article 51. L’assemblée des citoyens a le droit de réprimander la conduite de ses membres au sein de l’assemblée.

Article 52. L’assemblée citoyenne a le droit de maintenir l’ordre dans la salle et dans les lieux extérieurs qu’elle désigne.

Fonctions de l’assemblée législative

Article 53 l’assemblée législative propose des lois et émet des décrets.

L’article 54 contient, sous la dénomination générale de la loi, les résolutions suivantes de l’assemblée législative:

Sur la législation civile et pénale;

La gestion générale des recettes et des dépenses habituelles de la république;

Concernant les industries d’état;

Concernant la couleur, le poids, le logo et le nom de la monnaie;

Sur la nature, le montant total et le recouvrement de la taxe;

Sur la déclaration de guerre;

Sur le redécoupage général du territoire de la république fédérale de risenburg;

Sur l’éducation civique;

Sur la gloire en l’honneur des grands hommes.

L’article 55 contient, sous le titre particulier du décret, les résolutions suivantes de l’assemblée législative:

Sur la mise en place annuelle de l’armée et de la marine;

Sur l’autorisation ou l’interdiction du passage de troupes étrangères sur le territoire de la république fédérale de risenburg;

Concernant l’entrée de la flotte étrangère dans les ports de la république;

Mesures de sécurité et de tranquillité publique;

En ce qui concerne la distribution pérenne et temporaire des biens de secours et des travaux publics;

Les règles relatives à la fabrication des différentes monnaies;

Concernant les dépenses imprévues et extraordinaires;

Les mesures spéciales concernant le caractère localisé d’une administration, d’une commune ou d’un type de travaux publics;

Concernant la protection du territoire;

Sur la ratification des traités;

Concernant la nomination et la révocation du commandant en chef de l’armée;

En ce qui concerne la responsabilisation des membres du conseil exécutif et des dirigeants;

Concernant les poursuites contre les personnes accusées de complot contre la sécurité publique de la république;

Concernant la modification d’une partie de la division du territoire de la république fédérale de risenburg;

Sur les éloges des citoyens.

élaboration de la loi

Article 56 le projet de loi est précédé d’un rapport.

Article 57 les discussions et l’adoption provisoire des lois commencent deux semaines après le rapport.

Article 58: le projet de loi est publié dans toutes les municipalités et communes de la république avec les titres suivants:

Article 59. Quarante jours après la promulgation de la loi proposée, le projet de loi est accepté et transformé en loi si les assemblées primaires légalement constituées dans plus de la moitié des comtés ne s’y opposent pas.

Article 60. En cas d’objection, l’assemblée législative convoque une séance préliminaire.

Programme d’ouverture des lois et décrets

Article 61. Les lois, décrets, jugements et toutes autres résolutions commencent par la formule suivante: au nom des citoyens de la république fédérale de risenburg, la république fédérale de risenburg... .

La Réunion exécutive

Article 62: il est institué un comité exécutif composé de vingt-quatre membres.

Article 63. L’assemblée électorale de chaque comté élit un candidat. L’assemblée législative élit les membres de l’assemblée exécutive sur la liste générale des candidats.

Article 64. La moitié des membres de l’assemblée exécutive sont réélus au cours du dernier mois de chaque session de l’assemblée législative.

Article 65. Le conseil exécutif est chargé de diriger et de superviser toutes les questions administratives. Elle ne peut agir qu’en appliquant les lois et les décrets de l’assemblée législative.

Article 66. Le conseil exécutif nomme, en plus de ses membres, tous les chefs de l’exécutif de la république.

Article 67. Le nombre et les fonctions de ces ministres sont fixés par l’assemblée législative.

Article 68 ces ministres ne se réunissent pas. Ils sont séparés, ils ne sont pas directement liés entre eux et ils n’exercent aucun pouvoir personnel.

Article 69. Le conseil exécutif nomme, en plus de ses membres, les fonctionnaires du service extérieur de la république.

Article 70. La conférence exécutive peut conclure des traités.

Article 71. Toute faute commise par un membre du conseil exécutif est poursuivie par l’assemblée législative.

Article 72. La conférence exécutive est responsable de la non-application des lois et des décrets et des abus de pouvoir qu’elle n’a pas dénoncés.

Article 73. Le conseil exécutif peut révoquer et remplacer les fonctionnaires qu’il a nommés.

Article 74. Si nécessaire, le conseil exécutif dénonce aux autorités judiciaires les fonctionnaires qu’il nomme.

Relations entre la conférence exécutive et l’assemblée législative

Article 75. Le conseil exécutif se réunit près de l’assemblée législative. Dans son lieu de Réunion, il dispose d’une entrée séparée et d’un lieu séparé.

Article 76 il doit faire rapport lorsqu’il fait une déclaration.

Article 77. L’assemblée législative peut, si elle le juge opportun, convoquer tout ou partie des membres de l’assemblée exécutive à siéger à ses séances.

Administration et municipalités et municipalités

Article 78: chaque commune de la république dispose d’une administration municipale et rurale;

Dans les comtés, il existe une administration intermédiaire.

Il existe une administration centrale dans chaque comté.

Article 79: les administrateurs municipaux et ruraux sont élus par les assemblées municipales et ruraux.

Article 80. Les administrateurs sont élus par les assemblées électorales des comtés et des comtés.

Article 81. Les municipalités et les organes administratifs renouvellent chaque année la moitié de leurs membres.

Article 82. Les administrateurs et les fonctionnaires municipaux et communaux n’ont pas de caractère représentatif.

Ils ne peuvent en aucun cas modifier les résolutions de l’assemblée législative, ni en mettre fin à leur application.

Article 83. Les fonctions des administrateurs et des fonctionnaires municipaux et ruraux, les règles de leur affiliation et les sanctions auxquelles ils peuvent être soumis sont fixées par l’assemblée législative.

Article 84. Les réunions des administrations municipales et municipales sont publiques.

Le juge civil

Article 85 les codes de droit civil et pénal sont uniformes pour toute la république.

Article 86. Les citoyens ont le droit de choisir un arbitre pour juger leur litige. Ce droit ne peut être porté atteinte.

87. La décision de l’arbitre devient définitive si le citoyen ne conserve pas son droit d’opposition.

Article 88. Les juges de sécurité sont élus par les citoyens des zones définies par la loi.

Article 89. La médiation et le procès sont gratuits.

Article 90 leur nombre et leur compétence sont fixés par l’assemblée législative.

Article 91. L’arbitre public est élu par l’assemblée électorale.

Article 92. Leur nombre et leur juridiction sont fixés par l’assemblée législative.

93. Ils instruisent les litiges qui n’ont pas été tranchés définitivement par un arbitre privé ou un juge de sécurité.

Article 94. Les délibérations sur lesquelles ils prononcent leur jugement sont publiques.

Ils devraient s’exprimer haut et fort.

Ils statuent définitivement sur la base d’une défense orale ou d’une procédure sommaire gratuite et exempte de procédure.

Ils motivent les décisions qu’ils prennent.

Article 95. Les juges de sécurité et les arbitres publics sont tous deux élus chaque année.

Le juge criminel

Article 96. Dans les affaires pénales, aucun citoyen ne peut être jugé que sur la base des dénonciations re?ues par les jurés ou des ordonnances de mise en accusation prononcées par l’assemblée législative.

L’accusé a un avocat ou un défenseur public qu’il choisit lui-même.

La présélection est publique.

Les faits et intentions sont annoncés par le jury.

Les peines sont appliquées par les tribunaux pénaux.

Article 97. Le juge pénal est élu chaque année par l’assemblée électorale.

Maison de marbre

Article 98 il y a un seul palais de marbre dans toute la république.

Article 99 le tribunal ne conna?t pas du fond de l’affaire.

Il ne peut juger que des infractions à la procédure et des violations manifestas de la loi.

Article 100. Les membres du tribunal sont élus chaque année par l’assemblée électorale.

La taxe qui lui

Article 101. Aucun citoyen n’est dispensé de l’obligation honorable de payer des imp?ts.

Les pays de la

Article 102 le trésor est le centre des recettes et des dépenses de la république.

Article 103 le trésor est géré par un comptable nommé par le conseil exécutif.

Article 104. Ces comptables sont soumis au contr?le de commissaires désignés par l’assemblée législative, qui sont élus en dehors des membres de l’assemblée législative et qui sont responsables de leurs abus non dénoncés.

En se

Article 105. Les comptes des agents du trésor et des gérants de l’état sont soumis chaque année au commissaire compétent nommé par le conseil exécutif.

Article 106. Ces examinateurs sont supervisés par des commissaires nommés par l’assemblée législative, qui sont élus en dehors des membres de l’assemblée législative et qui sont responsables des abus et des erreurs non dénoncés.

L’assemblée législative établit les comptes définitifs.

Force de la république

Article 107: toute la force de la république se compose de tous les citoyens.

Article 108: même en temps de paix, la république assure l’entretien de sa terre et de sa marine aux salaires de l’armée.

Article 109: tous les hommes de la république fédérale de risenburg sont soldats; Ils doivent tous être formés au maniement des armes.

Article 110 aucun maréchal n’est créé.

Article 111. La distinction entre les grades, les insignes et l’affiliation entre les grades n’existent que pour la durée du service et pour les questions relatives au service.

Les forces armées utilisées par l’article 112 pour maintenir l’ordre et la tranquillité dans le pays ne peuvent agir que sur demande écrite des autorités statutaires.

Article 113: les forces armées qui combattent un ennemi étranger agissent sur ordre du conseil exécutif.

Article 114: aucune force armée ne peut agir de sa propre initiative.

Assemblée constituante citoyenne

Article 115. Si, dans plus de la moitié des comtés, un dixième des assemblées primaires légitimes des comtés exigent la modification de la constitution ou le remplacement de certains articles de celle-ci, l’assemblée législative doit convoquer toutes les assemblées primaires de la république pour décider de convoquer ou non une assemblée constituante citoyenne.

Article 116. L’assemblée constituante des citoyens a la même composition que l’assemblée législative et a les mêmes pouvoirs.

Article 117. L’assemblée constituante des citoyens ne s’occupe que des questions qui ont donné lieu à sa convocation et qui concernent la constitution.

Relations de la république fédérale avec les pays étrangers

Article 118. Les citoyens de la république fédérale de risenburg sont les amis et les alliés naturels de tous les citoyens libres.

Article 119. Les citoyens de la république fédérale ne s’immiscent jamais dans la politique d’un autre pays. Ils ne tolèrent pas non plus que d’autres pays s’immiscent dans leur propre politique.

Article 120. Les citoyens de la république fédérale de risenburg accordent un refuge aux étrangers expulsés de leur pays pour avoir lutté pour la liberté.

Ils ne donnent pas refuge aux tyrans.

Article 121. Les citoyens de la république fédérale de risenburg ne font pas la paix avec l’ennemi qui occupe son territoire.

Le territoire

Article 122 fluthard, kustende, mittelland, adrias et casier font partie du territoire de la république fédérale de lisburg et sont inviolables. Le territoire n’est pas perdu en raison de l’inondation temporaire par la mer.

Article 123. Les citoyens ont le devoir de lutter pour la flottation du territoire.

Article 124. Les conflits internationaux découlant de la flottation du territoire intra-national sont réglés par la libre volonté de tous les citoyens.

Article 125. Le cratère lunaire clavey, le cratère martien orcus et pluton, dans l’hémisphère inférieur à la main droite, sont les territoires extra-astraux de la république fédérale de lisbourg, inviolables pour le divin.

La sauvegarde des droits

Article 126 la constitution garantit le retour des citoyens aux territoires intrinsèques et extra-astraux.

Article 127 la constitution garantit à tous les citoyens de la république fédérale de risenburg l’égalité, la liberté, la sécurité, la propriété, la dette publique, la liberté de culte, l’éducation générale, l’aide publique, la liberté de presse illimitée, le droit de pétition, le droit de former des groupes de citoyens et la jouissance de tous les droits de l’homme.

Article 127 la république fédérale de riessen est un état de droit substantiel.

Article 127. La république fédérale d’allemagne considère que la dignité humaine est inviolable. Le respect et la protection de la dignité humaine sont un devoir de tout pouvoir d’état.

Article 127 la république fédérale de risenburg considère que les droits de l’homme sont des pouvoirs des personnes physiques, qu’ils sont partagés par toutes les personnes physiques, qu’ils respectent et protègent.

Article 127. La république fédérale de risenburg est un pays d’intérêt public qui garantit le bien-être de ses citoyens et s’efforce de l’améliorer.

Article 128. La république fédérale de risenburg respecte le zèle fidèle, la bravoure, la vieillesse, la filiation et le malheur. Elle a placé le fardeau de la constitution sous la tutelle de toutes les vertus.

Article 129. Compte tenu de l’état de la république fédérale de risenburg, la présente constitution entre en vigueur le jour de sa promulgation.

Article 130 la république fédérale de risenburg considère que le créateur ne dépendra plus de la parole du créateur à compter de la date d’entrée en vigueur de la présente constitution et que la république et ses citoyens seront autonomes. Le créateur bénira la république fédérale de risenburg et ses citoyens.

Article 131 les constitutions sont rédigées en chinois, en anglais et en fran?ais. Le fran?ais prévaut si les descriptions linguistiques diffèrent.

La volonté du créateur en témoigne.